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Marques déposées par la société Société CASSIN
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JARDI SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDI SOLEIL
Société CASSIN

Numéro de dépôt :
93457736
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/02/2003

Présentation de la marque JARDI SOLEIL

Déposée le 22 février 1993 par la société Société CASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JARDI SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société Société CASSIN domicilié(e) Le Télégraphe - Route de Rennes, 44119 TREILLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 235 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CASSIN - France.

La marque JARDI SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDI SOLEIL est expirée depuis le 22 février 2003.

Société CASSIN a également déposé les autres marques suivantes : JARDI-GREEN , MAITRE POTAGER , L'AMI DU JARDIN , CASSIN , LE JARDINIER , LE JARDINIER


Société CASSIN - Le Télégraphe - Route de Rennes, 44119 TREILLIERES - France - SIREN 343235974


S.A. CASSIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Instruments agricoles Outils et instruments à main entrainés manuellement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).